CDI Institut Lemonnier

Institut Lemonnier

France

Titre :	La carambouille du carbone. 1/5, L'aubaine (2017)
Auteurs :	Simon Piel, Auteur ; Pascale Robert-Diard, Auteur
Type de document :	Article : texte imprimé
Dans :	Le Monde (Paris. 1944) (22577, 15/08/2017)
Article en page(s) :	p.20-21
Langues:	Français
Mots-clés:	criminalité économique / TVA (taxe à la valeur ajoutée) / carbone / marché : économie
Résumé :	Première partie d'une série consacrée à la fraude à la TVA sur le marché carbone. Retour sur la création du marché de "quotas carbone" ou droits à polluer ; l'assujettissement du marché à la TVA ; le fonctionnement de la fraude grâce à l'avance du montant de la TVA par l'Etat avant son remboursement ; récit de la première escroquerie à la TVA par le ferrailleur Joseph Joanovivi au début du 20e siècle ; la mise en place et le fonctionnement du système de fraude à la TVA appliquée au marché carbone par l'escroc Grégory Zaoui et sa complice marseillaise Christiane Melgrani. La mise en place de la fraude et du carrousel de la TVA à Marseille dès 2008 : le recrutement de prête-noms pour la création de sociétés fantômes ; l'ouverture de comptes bancaires à l'étranger ; la collecte de fonds nécessaires à l'investissement de départ.
Nature du document :	documentaire
Genre :	Article de périodique/Enquête, reportage