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[article]
Titre : L'Afnor, roi de la norme Type de document : texte imprimé Auteurs : Cathy Dogon, Auteur Editeur : Humensis, 2020 Article en page(s) : p.15 Langues : Français (fre)
in Pour l'éco > 022 (07/2020)Catégories : Normalisation Résumé : Présentation de l'Association française de normalisation (Afnor), assurant la conformité des produits : la mention "NF" ; la publication de normes ; le fonctionnement de l'association ; le principe d'une norme ; les chiffres de l'Afnor. Encadré : norme et label. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] L'Afnor, roi de la norme [texte imprimé] / Cathy Dogon, Auteur . - Humensis, 2020 . - p.15.
Langues : Français (fre)
in Pour l'éco > 022 (07/2020)
Catégories : Normalisation Résumé : Présentation de l'Association française de normalisation (Afnor), assurant la conformité des produits : la mention "NF" ; la publication de normes ; le fonctionnement de l'association ; le principe d'une norme ; les chiffres de l'Afnor. Encadré : norme et label. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 18718 PER Périodique CDI documentaire Disponible
Titre : Agriculture biologique Type de document : document électronique Editeur : Institut National de l'origine et de la qualité (Inao), 2020 Format : Web Langues : Français (fre) Catégories : Normalisation Mots-clés : agriculture biologique Résumé : Point sur l'agriculture biologique (AB), un signe officiel d'identification de la qualité et de l'origine : définition et caractéristiques de ce mode de production ; données chiffrées de 2018 ; les textes réglementaires (règlement européen, textes français) ; les logos permettant d'identifier les restaurants certifiés en bio ; les outils pratiques (guides, listes des intrants autorisées?) ; le contrôle et la certification ; le dispositif réglementaire concernant l'importation de produits biologiques ; les règles d'usage de la marque. Histoire de l'agriculture biologique. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire En ligne : https://www.inao.gouv.fr/Les-signes-officiels-de-la-qualite-et-de-l-origine-SIQO [...] Agriculture biologique [document électronique] . - Institut National de l'origine et de la qualité (Inao), 2020 . - ; Web.
Langues : Français (fre)
Catégories : Normalisation Mots-clés : agriculture biologique Résumé : Point sur l'agriculture biologique (AB), un signe officiel d'identification de la qualité et de l'origine : définition et caractéristiques de ce mode de production ; données chiffrées de 2018 ; les textes réglementaires (règlement européen, textes français) ; les logos permettant d'identifier les restaurants certifiés en bio ; les outils pratiques (guides, listes des intrants autorisées?) ; le contrôle et la certification ; le dispositif réglementaire concernant l'importation de produits biologiques ; les règles d'usage de la marque. Histoire de l'agriculture biologique. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire En ligne : https://www.inao.gouv.fr/Les-signes-officiels-de-la-qualite-et-de-l-origine-SIQO [...] Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire L'harmonisation fiscale, une priorité pour l'Europe / Michel Aujean / Paris : Alternatives économiques (2014) in Alternatives économiques. Hors-série (Quétigny), 103 (12/2014)
[article]
Titre : L'harmonisation fiscale, une priorité pour l'Europe Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Aujean, Personne interviewée ; Christian Chavagneux, Intervieweur Editeur : Paris : Alternatives économiques, 2014 Article en page(s) : p.70-73 Langues : Français (fre)
in Alternatives économiques. Hors-série (Quétigny) > 103 (12/2014)Catégories : Normalisation Mots-clés : système fiscal France Europe Résumé : Interview de Michel Aujean, ancien directeur des analyses et des politiques fiscales à la Commission européenne, au sujet de l'harmonisation des systèmes d'imposition en Europe : le caractère atypique de la fiscalité française par rapport aux autres pays, les obstacles qui freinent l'harmonisation européenne, le projet d'harmonisation proposé par la Commission européenne. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique/Entretien, interview [article] L'harmonisation fiscale, une priorité pour l'Europe [texte imprimé] / Michel Aujean, Personne interviewée ; Christian Chavagneux, Intervieweur . - Paris : Alternatives économiques, 2014 . - p.70-73.
Langues : Français (fre)
in Alternatives économiques. Hors-série (Quétigny) > 103 (12/2014)
Catégories : Normalisation Mots-clés : système fiscal France Europe Résumé : Interview de Michel Aujean, ancien directeur des analyses et des politiques fiscales à la Commission européenne, au sujet de l'harmonisation des systèmes d'imposition en Europe : le caractère atypique de la fiscalité française par rapport aux autres pays, les obstacles qui freinent l'harmonisation européenne, le projet d'harmonisation proposé par la Commission européenne. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique/Entretien, interview Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 11134 PER Périodique CDI documentaire Disponible
[article]
Titre : L'inflation est aussi normative Type de document : texte imprimé Auteurs : Anne Neymann ; Marine Pataillot Editeur : Humensis, 2022 Article en page(s) : p.57 Langues : Français (fre)
in Pour l'éco > 042 (06/2022)Catégories : Normalisation Résumé : Le point juridique sur l'inflation normative : définition en droit général ; le besoin de sécurité juridique ; les dérives en matière d'édiction de normes ; les raisons de cette inflation normative ; l'exemple de la loi sur l'abrogation des lois implicitement déjà abrogées. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] L'inflation est aussi normative [texte imprimé] / Anne Neymann ; Marine Pataillot . - Humensis, 2022 . - p.57.
Langues : Français (fre)
in Pour l'éco > 042 (06/2022)
Catégories : Normalisation Résumé : Le point juridique sur l'inflation normative : définition en droit général ; le besoin de sécurité juridique ; les dérives en matière d'édiction de normes ; les raisons de cette inflation normative ; l'exemple de la loi sur l'abrogation des lois implicitement déjà abrogées. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 180 PER Périodique CDI documentaire Disponible Les territoires français face à l'explosion des normes : retrouver la proximité / DOMINIQUE GAMBIER / Centre national d'information démographique (2025) in Population et avenir (Paris), 772 (03/2025)
[article]
Titre : Les territoires français face à l'explosion des normes : retrouver la proximité Type de document : texte imprimé Auteurs : DOMINIQUE GAMBIER Editeur : Centre national d'information démographique, 2025 Article en page(s) : p.14-15 Langues : Français (fre)
in Population et avenir (Paris) > 772 (03/2025)Catégories : Administration publique
NormalisationRésumé : Analyse de la multiplication des normes (urbanisme, environnement, logement, accessibilité...) en France, entre protection et lourdeurs administratives : la France, en première place européenne des contraintes administratives ; les prescripteurs de normes ; les effets pervers, conflits et contradictions liés aux normes ; favoriser les responsabilités locales et la souplesse. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] Les territoires français face à l'explosion des normes : retrouver la proximité [texte imprimé] / DOMINIQUE GAMBIER . - Centre national d'information démographique, 2025 . - p.14-15.
Langues : Français (fre)
in Population et avenir (Paris) > 772 (03/2025)
Catégories : Administration publique
NormalisationRésumé : Analyse de la multiplication des normes (urbanisme, environnement, logement, accessibilité...) en France, entre protection et lourdeurs administratives : la France, en première place européenne des contraintes administratives ; les prescripteurs de normes ; les effets pervers, conflits et contradictions liés aux normes ; favoriser les responsabilités locales et la souplesse. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire


