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Textes du code, textes complémentaires, jurisprudence, annotations.
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Texte du code, textes complémentaires, jurisprudence, annotations.
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Ensemble des droits et des devoirs du cycliste. Celui-ci est tenu de respecter le code de la route mais possède également des droits comme celui d'avoir une place de stationnement dans son immeuble neuf, de bénéficier d'indemnités kilométriques [...]
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Sociétés civiles ; Sociétés commerciales ; Sociétés cotées en bourse ; Sociétés particulières ; Tables.
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Contrat d'apprentissage ; Contrat de travail ; Conventions et accords collectifs de travail ; Conditions du travail ; Repos et congés ; Placement et emploi ; Les groupements professionnels, la représentation, la participation et l'intéressement [...]
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L'accès à l'empli. Le recrutement. Conclusion du contrat. Les formes contractuelles. Le contrat à durée déterminée. Les relations triangulaires de travail. Le contrat de travail à temps partiel. Le pouvoir de l'employeur. Pouvoir disciplinaire, [...]
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Groupe d'information et de soutien des immigrés (Paris), Auteur | PARIS Cédex 05 : Dalloz | A savoir, ISSN 1952-2061 | 2019Une présentation des droits des étrangers reconnus par les textes nationaux et internationaux, mais aussi des restrictions et des conditions difficiles à remplir pour faire valoir ces droits : se soigner, travailler, vivre en famille, bénéficier[...]
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Thierry Piette-Coudol, Auteur ; André Bertrand, Auteur | PARIS Cédex 05 : Dalloz | Dalloz Service | 1997Contexte général d'Internet. La gestion du droit d'Internet. Les services Internet. Les fournisseurs, exploitants et leurs relations juridiques. La régulation générale d'Internet. L'identification des personnes et des entreprises. Internet et la[...]
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Lexique des termes juridiques présentant une liste de mots usuels, nécessaires à une initiation juridique ; Lexique des principaux sigles utilisés dans le monde juridique.
